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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE
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ELYSEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE
CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE S.A.

Numéro de dépôt :
1049767
Date de dépôt :
11/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 11 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE domicilié(e) 1, Place Victor Hugo 75016 PARIS. - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 11 mai 1988.

CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE a également déposé les autres marques suivantes : A LA MARQUISE DE SEVIGNE , SÉVIGNÉ , LES TRABOULES , L. SALAVIN , BONNE ROUTE , SEVIGNE , INSTITUT MARQUISE DE SEVIGNE , ROSE D'OR , MARQUISE DE SÉVIGNÉ PARIS , LES HARMONIQUES


CHOCOLATS ET CONFISERIES DE LUXE S.A. - 1, Place Victor Hugo 75016 PARIS. - France


Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282191 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Inscription - Gage constitué n°130233 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°130231 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130232 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130231 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°130234 - Publication au BOPI

Sucre, cacao, confiserie.